Campagne fiscale du programme national de lutte contre le tabac (PNLT) Les hypothèses fiscales ont parfaitement été calculées pour obtenir les augmentations de prix souhaitées.Ces augmentions de 1€ pour démarrer …

Une campagne si bien montée qu’elle finit en un déni de démocratie Avril 2009 : La régie publicitaire « Metrobus » affuble la pipe de Mr Hulot d’un moulin à …

Le site Medscape, qui fournit des informations médicales aux cliniciens et aux scientifiques médicaux, résume le projet de loi en ces termes : Le Royaume-Uni s’est rapproché de la création …

l’achat de tabac sur un site internet est interdit. La marchandise sera confisquée par la douane avant la livraison. Régime général : trois situations différentes A noter que les travailleurs …

Sites internet en infraction pour publicité en faveur des produits du vapotage : les fabricants s’exposent à de lourdes condamnations. Paris, le 04/03/2024 :  Faire de la publicité pour les …

Condamnation pour publicité en faveur des produits du vapotage confirmée en appel pour le site BAT1 Govype, devenu VUSE  Paris, le 25 janvier 2024 : Suite à la décision de la …