Bonjour, Quelle est la jurisprudence actuelle quant aux troubles anormaux du voisinage olfactifs causés par le tabac ?Pouvez-vous communiquer des références d’arrêts civils ? Réponse Dans une décision de 2015, …
Archives
-
-
Demande de conseils concernant des nuisances liées aux odeurs de tabac dans mon logement
par Gérard AUDUREAUBonjour, Je me permets de vous contacter afin de solliciter votre expertise et vos conseils concernant une situation problématique que je rencontre dans mon logement, liée à des odeurs de …
-
Bonjour, Mon voisin fume sur son balcon , l’odeur rentre chez moi. Mes enfants et moi avons des migraines et devons prendre du doliprane régulièrement .Je ne sais plus quoi …
-
Que puis faire contre des voisins arrivés, il y a un an, dans le logement situé au-dessus de notre appartement : J’habite au 7ème étage et eux sont au 8eme: …
-
Bonjour, Mon voisin fume sur son balcon mais l’odeur de cigarettes rentre chez moi par mes fenêtres ouvertes mais aussi même fermées via le système d’aération intégrée à leur structure. …
-
Bonjour Je voudrais connaître les recours que je peux avoir pour lutter contre le tabagisme passif dont je suis victime de la part de mon voisin qui, depuis plusieurs années, …
-
Bonjour, Tous les soirs, nos voisins fument dans leur jardin, sauf que c’est collé à notre appartement et que la chambre de ma fille est presque au dessus de leur …
-
Bonsoir, Mes belles-filles (6 et 8 ans) sont exposées aux fumées de cigarette au quotidien chez leur père. Est-il légal d’exposer des mineures aux fumées de cigarette ? Surtout quand …
-
Bonjour, Ma fille à 16 ans. Elle est interne en première. Je viens d’apprendre par hasard que son lycée organisait le soir des « pauses cigarette » devant le lycée en présence …
-
Evènement en entreprise Réponse Voici le communiqué de presse de l’OMS pour la journée mondiale sans tabac : Le 31 mai, c’est la Journée mondiale sans tabac. En 2025, l’OMS …