Bonjour,
Nous habitons dans un appartement et nos voisins du dessous fument des cigarettes et de l’herbe en grande quantité tous les jours. Les odeurs montent chez nous (notre chambre et celle de notre fille de deux ans).
Est-ce que ces odeurs sont nocives et quels sont nos moyens de faire cesser ces odeurs sachant que nous leur en avons déjà parlé ?
Merci et bonne soirée
Réponse
Dès l’instant où vous sentez l’odeur du tabac c’est qu’il y a des composants de la fumée primaire ou secondaire venant de chez ce voisin. Elles ont pénétré chez vous, mais grande partie des gaz et des particules fines ou extrafines qui la composent se sont cependant évaporées ou sont retombées en chemin. Leur nocivité peut se mesurer par des tests pulmonaires, sanguins ou capillaires.
Vous devez commencer par regarder le règlement de copropriété et vérifier si ce type de nuisance y est cité. Il revient, en effet, au syndic de veiller à l’application de ce règlement, mais également de da loi.
Le conciliateur ne pourra tenter de régler, à l’amiable, ce différend que pour autant que vous lui aurez démontré la réalité de cette nuisance et de son caractère anormal par des témoignages.
En cas d’échec du conciliateur de justice, vous pouvez également faire appel au médiateur civil en déposant une plainte au commissariat ou à la gendarmerie, qui pourront vous donner ses coordonnes. La médiation civile est onéreuse.
A l’aide d’un dossier bien conçu, et éventuellement d’un avocat, vous pouvez également faire appel à la justice
Pour plus de renseignements : Tabac et domicile
La page Tabagisme passif du site de DNF pourrait vous intéresser ainsi que l’infographie qui s’y rattache
