Bonjour,
J’ai toujours été très sensible à la pollution atmosphérique. Je suis actuellement en appartement loué, depuis deux ans et demi dans mon logement actuel, que j’ai pris dans le quartier le plus verdoyant de ma ville et en hauteur pour éviter la pollution des cœurs de ville, mais presque tous mes voisins sont fumeurs (cigarettes ou autres).
La cigarette m’est si gênante qu’elle me provoque mal à la tête, au ventre, nausée, boufées de chaleurs, toux, larmes aux yeux, etc.
Je me suis résignée à garder mes fenêtres fermées toute l’année, car je sens moins la fumée de cigarette (ça passe quand même un peu), mais depuis deux semaines, j’ai accueilli un chaton et je ne peux décemment pas le priver de l’air de dehors et du renouvèlement d’oxygène dans l’appartement.
Cependant, après 10h le matin, j’en ai les larmes aux yeux et la gorge très irritée (estomac dérangé et autres pb).
A présent, je n’en peu plus de supporter cette fumée.
Je suis auteur illustratrice à mon compte et je travaille à mon domicile. Je ne quitte pratiquement jamais mon appartement. Pour moi, c’est une vraie torture de respirer ces fumées qui me font si mal alors que j’ai choisi ce lieu de vie et de travail justement pour éviter ces désagréments.
Pourriez-vous m’aider ?
J’ai appelé il y a quelques jours une personne qui m’a renseignée sur l’association.
J’ai pris une adhésion et je vais en parler au plus de personnes possible autour de moi.
Merci de votre aide.
Farah
Réponse
Concernant le domaine privatif d’habitation, aucun recours n’existe dans les textes qui protègent des effets passifs de la fumée de tabac. Ils doivent donc être recherchés à la fois dans le règlement de copropriété et dans la législation sur les troubles anormaux de voisinage.
Le rôle du syndic : il revient au syndic de faire « respecter la jouissance paisible du logement et (…) et le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle (…) ». A ce titre, il dispose du règlement de propriété et éventuellement d’un règlement intérieur. Ils relèvent, tous deux, de l’autorité de l’assemblée générale des copropriétaire qui se réunit une fois l’an. Les copropriétaires doivent veiller à ce que les nuisances olfactives anormales de voisinage dues au tabagisme soient évoquées dans l’un des deux règlements. Si vous êtes locataire, cette démarche doit être entreprise auprès de votre bailleur.
Le site Service-public.fr détaille parfaitement bien les procédures à suivre pour tenter de mettre fin aux troubles anormaux de voisinage par nuisances olfactives. Le caractère anormal de la nuisance doit être confirmé, dans son intensité, sa fréquence et sa durée, par deux ou trois témoignages. Produire une attestation de votre médecin déconseillant les ambiances tabagiques serait un plus.
Depuis de nombreuses années, DNF tente de faire évoluer la loi vers une protection réelle de ces nuisances. Pour accélérer la concrétisation de cette évolution, les victimes doivent impérativement manifester leur revendication en faisant appel à tous les moyens à leur disposition pour sensibiliser les pouvoirs publics et la presse.
Le nouveau site de DNF permet aux adhérents de s’inscrire et éventuellement de participer aux travaux du groupe de travail « Pollution Tabagique de voisinage »
