Nous vivons un enfer depuis des mois, depuis l’arrivée des beaux jours, car les fenêtres sont ouvertes.
Notre voisine du rez-de-jardin fume énormément. Étant au 1er étage, au dessus, nous somme impactés de façon dramatique. Ma santé se dégrade de façon alarmante : mal de gorge, mal aux poumons, maux de tête, sécheresse ophtalmique, violentes nausées en fin de journée et en soirée. Mais également des problèmes liés à une cardiopathie (ma tachycardie est revenue après plus d’un an sous contrôle).
Mon mari est asthmatique et souffre également.
Cette situation a aussi un impact négatif sur ma santé mentale. En plus de mal dormir à cause de l’odeur et la fumée de tabac (oui, même la nuit), cette situation me provoque énormément de stress et d’anxiété. Je passe beaucoup de temps chez moi et l’odeur de tabac ainsi que la fumée de cigarette m’indisposent au plus haut point, car mon intérieur est très important pour moi et mon équilibre mental. Mon psychiatre peut en attester.
Déjà que cela me gêne à l’extérieur et en général, imaginez rentrer chez vous et sentir la cigarette ! C’est très important pour moi d’avoir un air sain ainsi qu’une ambiance olfactive agréable dans mon lieu de vie. D’où l’impact négatif sur ma santé psychique.
Nous ne pouvons plus aérer notre appartement car nous ne pouvons plus ouvrir la fenêtre. Nous avons le choix entre suffoquer sans air renouvelé ou vivre dans un air atrocement pollué. Mais nous n’avons pas le choix et sommes donc obligé s d’ouvrir quand même la fenêtre de temps en temps.
Si nous laissons la fenêtre ouverte la nuit (nous n’avons pas le choix en été car il fait très chaud en journée, nous sommes réveillés quasiment tous les jours à 6h du matin lorsque la voisine fume à la fenêtre.
L’air vicié qui émane (nuit et jour) de son appartement lorsqu’elle ne fume pas est déjà assez dramatique et rend notre appartement invivable : notre air, nos draps, notre moquette, nos vêtements, nos cheveux… tout est imbibé par l’odeur de tabac. Nous vivons donc même la fenêtre fermée par la suite, dans une pollution constante de notre air intérieur. Lorsque la personne se met à fumer (très très souvent, toute la journée), nous subissons toute la fumée émise par la cigarette. A ce moment là, la pollution est multipliée par 100.
Nous vivons un enfer qui est appuyé par les témoignages de nos voisins ainsi que de nos concierges.
Nos voisins de palier, lorsque nous ouvrons la porte, sentent une importante odeur de tabac émanant de notre appartement.
Notre voisine au dessus de notre studio (au 2eme étage) est également réveillée tous les jours à 6h du matin par la fumée de cigarette.
Nos concierges savent ce que nous vivons et peuvent en attester car la partie commune liée à l’appartement de cette personne (le couloir du rez-de-jardin) empeste fortement le tabac en permanence, en plus de faire des marques jaunes autour de la porte de son appartement. D’ailleurs si nous ouvrons notre porte alors que notre fenêtre est ouverte, le couloir du 1er étage où nous vivons est également contaminé par une odeur de tabac tenace.
Ce qui était au début un désagrément s’est assez vite transformé en nuisance olfactive grave puis en problème impactant directement notre santé.
Nous ne savons plus quoi faire.
Nous aurions besoin de conseils.
Le problème c’est qu’il n’y a pas d’échappatoire.
J’ai passé une nuit atroce, avec des douleurs dans les bronches, des nausées et des maux de tête car on a été obligés d’aérer toute la journée même avec l’odeur de cigarette constante. Résultat je suis encore malade.
Je viens d’aller la voir après cette nuit blanche car je n’en peux plus, elle m’a traité d’affabulatrice.
Je n’en peux plus….
Réponse
En premier lieu, pour vous comme pour votre mari, une attestation de vos médecins traitants constatant la dégradation de vos états de santé et recommandant d’éviter les ambiances enfumées serait très utile pour monter votre dossier.
Parallèlement, vous devrez faire confirmer les propositions de témoignage en faisant remplir les formulaires adaptés
Selon votre statut de propriétaire ou de locataire, vous pourrez ensuite faire valoir, auprès du syndic ou de votre bailleur, votre droit à jouir de votre logement dans des conditions normales. L’article 544 du code civil stipule que « La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements »
Le propriétaire, en cas de location, ou le syndic est responsable envers les copropriétaires des troubles de jouissance causés par les autres locataires ou occupants de l’immeuble. Il est de son rôle de vous assurer un usage paisible du bien loué. C’est donc à lui que vous devez signifier, en courrier recommandé avec accusé de réception, votre souhait d’être protégé de cette nuisance olfactive anormale et, faute de règlement amiable, de devoir éventuellement demander à la justice de trancher ce différend.
Vous pourrez, dans un premier temps, soumettre ce litige au conciliateur de justice avant d’entamer un parcours long et fastidieux en justice. Tout comme l’ADIL, le conciliateur ne dispose que de la possibilité de vous aider par un accord amiable. Reste donc la possibilité d’invoquer le trouble de voisinage, mais, attention, c’est à vous que revient la responsabilité de l’administration de la preuve d’un trouble anormal par plusieurs témoignages officiels ou par un constat d’huissier. Ces témoignages devront constater le trouble, sa durée, son caractère répétitif et sa provenance.
Les sites officiels service-public.fr et demarche.interieur.gouv vous aideront dans cette démarche.
L’interdiction de nuire à son voisin est clairement précisée dans les textes législatifs et réglementaires. Ce qui est moins clair, c’est la désignation de ceux qui sont chargés de faire appliquer ces textes et d’éventuellement sanctionner ceux qui y dérogent.
