Tabagisme passif sur enfants en garde alternée

par Gérard AUDUREAU

Bonjour,
J’ai mes enfants en garde un weekend sur 2.
A chaque fois que je les récupère, ils dégagent une forte odeur de tabac. Sujet déjà évoqué plusieurs fois avec leur mère mais en vain.
Au delà du problème d’odeur qui est insupportable, je m’inquiète également sur l’impact du tabagisme passif sur mes enfants (qui ont 16 et 13 ans).

Quels sont mes droits ?
Peut on contraindre quelqu’un à ne pas fumer en présence d’enfants ?
Existe t-il des dépistages ou examens fiables pour évaluer et prouver l’exposition au tabagisme passif ?
Merci beaucoup pour votre aide.

Cordialement

Réponse

Le problème que vous rencontrez est subi par beaucoup d’enfants de parents séparés.
Certes, vous ne pouvez pas personnellement exercer de contrainte sur votre ex conjointe, mais cela ne signifie pas que rien ne soit possible !

Pour constater l’exposition à la fumée de tabac, il existe plusieurs méthodes

  • L’évaluation du taux de monoxyde de carbone dans l’air expiré, qui se fait en soufflant dans un CO-testeur dont disposent les tabacologues, beaucoup de pneumologues et certains médecins généralistes. Des appareils vendus dans le commerce permettent de mesurer le taux de monoxyde de carbone dans l’air expiré. La méthode est fiable dans la mesure ou vos enfants ne sont pas soumis à des fumées ménagères générées par des combustions (cheminées, poêle à bois, ..)
  • La présence de cotinine peut être révélée par des prélèvements capillaires, de salive ou urinaires, voire même sanguins. La demi-vie de la cotinine est généralement comprise entre 7 et 40 heures . La cotinine est le principal métabolite de la nicotine.

Vous devez donc, prioritairement, regrouper les preuves de ce tabagisme passif subi par vos enfants en leur faisant effectuer un de ces tests lorsqu’ils rentrent de chez leur mère. Puis, il vous faudra le reproduire avant leur départ vers le domicile de leur mère afin de pouvoir démontrer le lien direct de causalité de ce tabagisme passif.
Ces deux tests doivent être consignés dans des rapports d’analyse datés.

Si votre souhait est de saisir le juge aux affaires familiales au motif que la santé de vos enfants est mise en danger, ces preuves seront suffisantes.

Si vous préférez faire appel au Conciliateur de justice pour tenter, à l’amiable et gratuitement, de dénouer ce conflit, ces preuves vous seront tout autant utiles.

En consultant votre médecin traitant, ou un tabacologue il pourra éventuellement établir un lien direct entre ce tabagisme passif et certaines affections de vos enfants. Ce professionnel de santé peut également produire une attestation recommandant d’éviter les ambiances enfumées.

La recherche de protection du tabagisme passif est désormais majoritaire dans l’opinion publique. Il serait temps que la législation devienne plus claire et évolue à ce sujet.

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