Bonsoir, Nous venons d’emménager dans un nouvel appartement et avons découvert avec mécontentement que le voisin du dessous fumait tous les jours à sa fenêtre à 9h et 20h, remplissant …
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Bonjour, je voudrais savoir, lors d’une fête des écoles, malgré l’interdiction de fumer et vapoter, il y a toujours des personnes qui s’en fichent et qui continuent malgré tout à …
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Bonjour, Mes voisins fument sur leur terrasse mitoyenne de la mienne. L’odeur nous gêne lorsque nous sommes dehors mais plus encore elle rentre dans notre appartement. Je suis allée demander …
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Je suis analyste juridique auprès d’une boite de conseil active dans le domaine des nouveaux produits de tabac et cannabis. Je vous écris car votre expertise en matière de réglementation …
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Bonjour,Mes voisins du dessous fument beaucoup apparemment car des odeurs très fortes s’infiltrent dans les parties communes (escaliers) mais surtout chez moi.Avant, il arrivait parfois que cela remonte des aérations …
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Bonjour,Je suis à la recherche du texte de loi actant ces nouvelles interdictions.Qui doit les faire respecter ? Qui peut verbaliser ? Quelles amendes ?Merci pour votre travail de grande …
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Bonjour. Les balcons des appartements de notre copro sont à usage privatif mais sont propriétés de la copro. Est-il possible de restreindre cet usage par le règlement en interdisant d’y …
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Je suis victime de tabagisme, je respire de la fumée jour et nuit de la part de mon voisin. Je suis allée en justice mais j’ai perdu , pour son …
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Je voudrais savoir comment je peux faire pour ne plus avoir d’odeur de tabac de mon voisin qui s’infiltre chez moi par le tour de mes fenêtres même fenêtre fermées …
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Bonjour, je vis en appartement et il est impossible pour moi d’ouvrir mes fenêtres la journée ou la nuit pour aérer car beaucoup de voisins fument à leur fenêtre ou …