• Peut-on fumer dans une association en tant qu’adhérent ? - 17/04/2009
• Je possède un local et aimerais ouvrir un salon de thé pouvez me dire la règlementation aussi bien cote juridique que matériel  - 15/04/2009
• Quel est l’effet du tabagisme sur l’homme ? - 12/04/2009
• Boite de nuit : est-il possible de fumer dans ces établissements ? - 10/04/2009
• A l’entrée, des cendriers sont mis à disposition des personnes arrivant sur notre site avec une cigarette. Aujourd’hui, ces cendriers servent au fumeurs qui détournent ainsi ce protocole.  - 10/04/2009
• Combien de personnes meurent en 1 an à cause du tabac ? - 08/04/2009
• Prix d’un local spécialement réservé aux fumeurs ? - 07/04/2009
• Est ce que le mari de la nourrisse agrée de ma fille peut fumer quand elle garde celle ci car son domicile devient un lieux de travail ? - 07/04/2009
• Peut-on fumer dans une association ? - 07/04/2009
• Mon voisin fume régulièrement sur son balcon et l’odeur du tabac arrive dans mon appartement même quand les fenêtres sont fermées. - 07/04/2009
• Pourquoi ne pas demander l’interdiction de fumer dans les lieux de passage des immeubles ? - 06/04/2009
• J’aimerais savoir qui peut verbaliser les fumeurs dans une collectivité territoriale et qu’elle est la procédure de verbalisation - 05/04/2009
• Est-il interdit de fumer dans les cages d’escalier des immeubles ? - 02/04/2009
• Depuis l’arrivée de nouveaux voisins dont le logement est sous le mien, mon air intérieur devient irrespirable chaque soir - 02/04/2009
• Ai-je le droit de demander à mon employeur de ne pas travailler chez des personnes qui fument à leur domicile étant asthmatique et ayant eu un cancer ? - 31/03/2009

0 ... 855 | 870 | 885 | 900 | 915 | 930 | 945 | 960 | 975 ... 3945
Voir l'ensemble des questions