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Est-il possible de fumer dans un souterrain qui dispose d’une entrée avec une grande ouverture ?  Imprimer la question

Est-il possible de fumer dans un souterrain qui dispose d’une entrée avec une grande ouverture sur l’extérieur ? Merci
Réponse :

En toute logique, la situation ainsi décrite devrait imposer le respect de l’interdiction de fumer car, apparemment, la pollution tabagique ne semble pas pouvoir être suffisamment évacuée pour protéger contre ses effets sur la santé et le bien-être des individus qui y séjournent.

La notion de lieu fermé et couvert, après avoir été longtemps considérée de manière rigoureuse mais contraire aux objectifs de santé publique, a vu récemment la Cour de cassation rétablir une certaine forme de logique en redéfinissant les terrasses (de cafés et restaurants) affectées à la consommation de tabac. Pour que fumer y soit autorisé, il faut que ces dernières ne soient pas couvertes ou que, étant couvertes, leur façade principale soit entièrement ouverte, sans obstacle à la circulation de l’air.

Si l’on se réfère au principe énoncé par la Cour de cassation, il faudrait, pour que fumer n’y soit pas interdit, que l’ouverture sur l’extérieur soit de taille au moins égale à la longueur du souterrain.

Si votre présence dans ce souterrain se situe dans le cadre de votre activité professionnelle et si vous estimez que votre santé peut être mise en danger par votre exposition à la fumée de tabac, vous êtes en droit d’exiger de votre employeur qu’il fasse respecter l’interdiction de fumer.

GA  MK 

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