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Droit de fumer en fonderie Imprimer la question

Avec toutes les fumées nocives de la fonderie sommes nous obliges d"arreter de fumer ?
Réponse :
  • La loi ne fait pas d’exception pour ce type de lieu de travail.
  • Par ailleurs, l’intérêt général consisterait plutôt à tenter de réduire le nombre des nuisances plutôt que d’en tolérer une au prétexte qu’elle ne serait pas l’unique source de pollution.
GA 

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